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Nouvelles règles de chasse en Géorgie

Le Conseil des ministres de la RSS de Géorgie a approuvé un nouveau règlement sur la chasse, les règles et les conditions de chasse dans la république.

L'intégralité de la gestion de la chasse et de la réglementation de la chasse en Géorgie est confiée à la Direction générale des forêts, des réserves et de la chasse du Conseil des ministres.

La chasse sur le territoire de la république est autorisée à tous les citoyens qui ont atteint l'âge de 18 ans, et le propriétaire du fusil de chasse est tenu de renoncer au minimum de chasse, d'être membre de la société des chasseurs et d'enregistrer ses armes auprès de l'organisation de chasse dont il est membre.

Un chasseur ne peut pas avoir plus de deux fusils à canon lisse et un fusil de chasse rayé avec la permission appropriée. Aucune autorisation spéciale n'est requise pour le droit de stocker et d'utiliser des armes à canon lisse et un couteau ou un poignard s'ils sont inclus dans le livre d'adhésion du chasseur.

En cas de fraude à l'enregistrement annuel des armes de chasse, le coupable est condamné à une amende pouvant aller jusqu'à 300 roubles, et dans le deuxième cas, l'arme est confisquée. Il est précisé que les fusils et munitions ne peuvent être vendus en magasin que sur présentation d'un ticket de chasse.

La vente par les chasseurs de leurs propres armes et munitions ne peut se faire que dans des magasins de chasse ou d'occasion.

Le Conseil des ministres de la RSS de Géorgie a interdit la vente de toutes sortes de chauves-souris et de gibier vivant dans les bazars et de la main, déterminant que la viande de gibier ne peut être remise qu'à des organisations d'achat et de commerce à des prix d'achat.

Lorsque le gibier est chassé dans d'autres républiques de l'Union, dont le tir est interdit dans la RSS de Géorgie, le chasseur est tenu de recevoir dans la république où la chasse a été pratiquée, un certificat indiquant le type et la quantité de gibier capturé. En l'absence d'un tel certificat, le chasseur est considéré comme un braconnier et est tenu responsable.

Le règlement récemment approuvé a également modifié de manière significative le moment de la chasse. Ainsi, le tir des faisans et des perdrix grises est interdit jusqu'au 1er novembre I960, et pour un lièvre et cochon sauvage - jusqu'au 1er octobre 1960. Le dzheyran, la chèvre bezoar, le ragondin, le vison d'Amérique, la belette, l'écureuil, le teleutka, l'Altaï et l'écureuil du Caucase ont été pris sous protection, et des oiseaux - turuch, héron blanc, cygne, poulet sultan, cigogne blanche et noire.

La chasse au tétras du Caucase et au dindon des montagnes du Caucase est autorisée du 15 août au 1er décembre; sur le bécasseau, la bécassine, le courlis et autres bécasseaux, ainsi que sur la caille - du 15 août au 15 février; sur bécasse - du 15 septembre au 31 décembre; La chasse à la sauvagine (oie, canard, etc.) et au gibier des steppes (outarde, strept) est autorisée du 1er décembre au 15 janvier, et dans les hautes terres - Akhalkalaki, Bogdanovsky et Tsalksky - du 15 août au 15 février.

La chasse au cerf rond, au chevreuil et au chamois n'est autorisée que du 15 septembre au 30 novembre et du cerf élaphe du Caucase - du 1er au 30 novembre exclusivement avec l'autorisation de la Direction principale des forêts, des réserves naturelles et de la chasse.

L'extraction de loutres, blaireaux et furets est autorisée du 1er novembre au 15 mars et les martres du 1er décembre au 1er mars.

Tout au long de l'année, la chasse au renard roux est autorisée partout en Géorgie, ainsi que d'autres animaux et oiseaux nuisibles à la chasse et à l'agriculture.

La capture d'oiseaux chanteurs pour les garder en captivité n'est autorisée que par les samols cellulaires du 1er février au 31 mars et du 1er août au 31 décembre.

En cas de violation des règles et conditions de chasse des coupables, les sanctions suivantes peuvent être infligées: privation du droit de chasser jusqu'à deux ans, amendes pouvant aller jusqu'à 300 roubles, actions civiles pour les pertes subies par le domaine de chasse, confiscation des produits et carabines obtenus illégalement et, enfin, amener les responsables à responsabilité pénale.

Si le coupable ne se conforme pas à la surveillance de la chasse dans les 6 mois, les articles sélectionnés (armes, engins de pêche) sont vendus et leur coût est payé au budget de l'Etat.

Le nouveau règlement adopté par le Conseil des ministres de la RSS de Géorgie vise à améliorer l'économie de la chasse et à préserver la faune de chasse de la république. casino netent acceptant les francais

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